ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE ' L'ESPERANCE'
Statuts Déposés, Gouvernance, Déclarations Préfectorales & RGPD • Les Mages (30960)
Consultez l'ensemble des éléments d'identification légale, la composition du conseil d'administration, les déclarations préfectorales et les engagements de conformité RGPD de l'ACCA L'Espérance aux Mages (Gard).
Statuts déposés auprès de la Sous-Préfecture d'Alès et publiés au Journal Officiel de la République Française.
Le présent portail internet est édité par l'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE ' L'ESPERANCE', association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège social : Salle Communale, Avenue du Moulin, 30960 Les Mages (Gard, France).
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W301001338.
Numéro SIREN : 928 990 217 | Code NAF/APE : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
Autorité de tutelle administrative : Sous-Préfecture d'Alès / Préfecture du Gard.
Courriel officiel de contact : jamalmolla4274@gmail.com | Téléphone : +33 01 88 77 94 3.
| Fonction Statutaire | Identité du Titulaire | Attributions et Responsabilités Légales |
|---|---|---|
| Président & Directeur de Publication | Jean-Marc Dumas | Représentation légale de l'association, coordination générale, sécurité des battues |
| Trésorier Général | Alain Fabre | Tenue des livres comptables, gestion désintéressée, relations avec les exploitants |
| Secrétaire Général | Michel Roux | Rédaction des procès-verbaux, tenue du registre des sociétaires et formalités RNA |
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Durée de conservation : Les coordonnées des demandeurs et bénévoles sont conservées pendant une durée maximale de 36 mois à compter du dernier contact émanant de l'utilisateur, à l'issue de laquelle elles sont définitivement purgées de nos registres numériques.
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